Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Maison Etxeberri Chocolatier, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 15 000 €.

• SIRET : 812 345 678 00019
• RCS : Bayonne B 812 345 678
• TVA intracommunautaire : FR25 812345678
• Capital social : 15 000 €
• Gérant : Jean-Baptiste Etxeberri
• Adresse du siège : 8 Rue Port Neuf, 64100 Bayonne, France
• Téléphone : 05 59 25 14 08
• Email : [email protected]

2. Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Jean-Baptiste Etxeberri, gérant de la société Maison Etxeberri Chocolatier.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, recettes, dénominations, mise en page, éléments graphiques) est la propriété exclusive de Maison Etxeberri Chocolatier, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon.

La dénomination « Chocolat de Bayonne » relève de la tradition chocolatière bayonnaise et son usage respecte les usages sectoriels reconnus par les artisans de la place.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et l'ensemble des relations contractuelles qui pourraient en découler sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bayonne seront seuls compétents.